Conditions Générales de Vente (CGV)

Dernière mise à jour : [25/06/2025]

1. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les ventes de produits proposés sur le site internet www.mapetitetruffe.com, exploité par l’entreprise Ma Petite Truffe EURL au capital de 1000 euros, dont le siège social est situé au 725 boulevard Robert Barrier, 73100 Aix-les-Bains, France, immatriculée au RCS de Chambéry numéro 944 947 977 et identifié sous le numéro de TVA intracommunautaire FR28944947977.

Le site commercialise principalement :

- des truffes,

- des produits dérivés à base de truffe (huiles, condiments, sauces...),

- ainsi que d’autres produits alimentaires haut de gamme.

2. Produits

Chaque produit proposé est accompagné d’un descriptif détaillé, incluant sa nature, sa composition, son poids, son prix, et ses conditions de conservation. Les photographies sont non contractuelles. Les truffes étant des produits naturels, leur forme, couleur ou taille peuvent varier.

3. Prix

Les prix sont exprimés en euros (€), toutes taxes comprises (TTC). Ils ne comprennent pas les frais de livraison, qui sont précisés avant validation de la commande. Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Toutefois, les produits seront facturés sur la base des prix en vigueur au moment de la commande.

4. Commande

La commande est considérée comme ferme après validation du paiement. Un e-mail de confirmation est envoyé automatiquement au client. Le Vendeur se réserve le droit d’annuler toute commande en cas de litige avec le client (paiement, abus, etc.).

5. Paiement

Le paiement s’effectue en ligne via Stripe, solution de paiement sécurisée, acceptant les cartes bancaires (Visa, Mastercard, American Express, etc.). Les informations de paiement sont traitées directement par Stripe et ne sont jamais stockées sur les serveurs du site. Le Vendeur ne pourra être tenu responsable en cas de refus de paiement ou de problème technique lié à Stripe.

6. Livraison

- Transporteur : ChronoFresh (Chronopost Food)

- Délais : 24h à 48h après expédition

- Zone de livraison : France métropolitaine

- Frais de port : indiqués avant validation de la commande

Les commandes contenant des produits frais sont expédiées principalement en début de semaine afin d’assurer une réception rapide. Le client s’engage à être présent à l’adresse de livraison. En cas d’absence ou de refus, les produits ne seront ni repris ni remboursés.

7. Rétractation et retours

Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux produits périssables, tels que les truffes fraîches et certains produits alimentaires. Pour les autres produits non périssables, le client dispose d’un droit de rétractation de 14 jours. Dans ce cas :

- les produits doivent être non ouverts, non utilisés, dans leur emballage d’origine,

- les frais de retour sont à la charge du client.

Aucun retour ni remboursement ne sera accepté, sauf en cas de produit manifestement avarié ou non conforme, signalé dans les 24h suivant la réception.

8. Réclamations

Toute réclamation doit être signalée par e-mail dans un délai de 24h après réception, avec photo à l’appui à l’adresse suivante : contact@mapetitetruffe.com

Le Vendeur s’engage à étudier chaque réclamation sérieusement. Selon le cas, un renvoi, un avoir ou un remboursement pourra être proposé.

9. Responsabilité

Le Vendeur ne saurait être tenu responsable des dommages résultant :

- d'une absence du client lors de la livraison,

- d’un mauvais stockage des produits après livraison,

- d’un usage inapproprié des produits achetés.

10. Protection des données personnelles

Les données collectées sont utilisées uniquement dans le cadre de la gestion des commandes et de la relation client. Le client peut demander l’accès, la modification ou la suppression de ses données à l’adresse suivante : contact@mapetitetruffe.fr

Le traitement des données est conforme au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

11. Droit applicable et litige

Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera privilégié.

À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social du vendeur.